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Transmission de patrimoine

PROTEGER SES PROCHES, TRANSMETTRE :

transmission de patrimoine


Tout au long de votre vie, vous avez progressivement constitué votre patrimoine. 


Transmettre son patrimoine implique une réelle réflexion au fûr et mesure de sa création, et au fûr et à mesure de votre avancement dans l’âge.



En réalité, vous avez déterminé des priorités sur la transmission de votre patrimoine très tôt, et sans le savoir. Si vous êtes marié, si vous êtes pacsé, si vous avez un ou plusieurs enfants, chaque étape de la vie a réorienté la transmission.



Souvent, nous avons à l’esprit qu’un testament est l’outil incontournable pour définir vos souhaits de transmission. 


En réalité, le choix d’un régime matrimonial différent du régime légal, l’ajout d’une clause de donation au dernier vivant, ou tout simplement la désignation d’un ou plusieurs bénéficiaires sur un contrat d’assurance vie sont autant d’éléments permettant de coller au mieux à vos attentes de transmission.



A l’image de la déclaration à l’impôt sur la fortune, une transmission de patrimoine fait l’objet d’une taxation relative à l’ensemble du patrimoine net, à savoir, le cumul de vos actifs déduis de l’ensemble de vos dettes. 


A la suite de quoi, chaque bénéficiaire sera taxé aux frais de mutations dont le taux sera défini par le lien de parenté avec vous et le montant transmis.



Ainsi, il n’est pas rare de rencontrer des patrimoines principalement composés d’immobilier, impliquant le risque d’une valorisation immobilière importante, dont les droits de mutation imposent aux bénéficiaires une revente en urgence de tout ou partie de ce patrimoine. 


Or, une revente faite dans l’urgence se fait rarement dans de bonnes conditions pour le vendeur.


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sTRATEGIE PATRIMONIALE :


La transmission de patrimoine se prépare de son vivant, voire même, cette transmission commence de son vivant. 


Une acquisition immobilière d’un enfant est souvent l’étape déclenchant les premières transmissions.


De nombreux outils permettent d’optimiser une transmission patrimoniale : assurance vie, démembrement temporaire d’usufruit démembrement définitif d’usufruit, parts de société, etc…


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